Journée d'études - Les marchés publics en France.

Université du Littoral - Boulogne-sur-Mer

Le jeudi 8 septembre 2016

Thème: Construction navale, Défenses littorales, Marine et politique

Les marchés publics en France
Formes, pratiques et acteurs de la contractualisation
XVIIe-XIXe siècle

Pourquoi un entrepreneur s’engage-t-il avec l’État ? Pourquoi l’un et l’autre recourent-ils à un contrat ? Ces questionnements simples en apparence n’ont pas suscité de nombreux travaux, l’historiographie retenant le plus souvent la date de création d’un ouvrage, le début d’un service, ou la livraison d’une commande, mais bien peu les modalités de leur définition, de leur réalisation, le contrôle de leur conformité vis-à-vis des attentes, et encore moins les motivations des parties à recourir à un processus de contractualisation. 

Répondre à ces interrogations ne va pas de soi comme le suggère la variété des objets donnant lieu à un marché public, la diversité des acteurs impliqués et des pratiques, autant que la confusion entre mode de contractualisation et marché en lui-même.

Il s’agit d’historiciser un ensemble de pratiques de l’action publique, dont la formalisation et la codification interviennent entre les XVII^e et XIX^e siècles, lorsqu’émergent les notions de « délégation de service public », d’ « obligation de résultats » et d’ « obligation de moyen ».

Plus largement, l’enjeu est aussi de questionner ce dialogue entre les sphères publique et privée, les difficultés que cela pose, les réponses adoptées, et l’économie mixte qui en résulte. Recourir à la sous-traitance n’est pas forcément l’indice d’une incapacité financière et technique du public. Elle peut aussi être l’expression d’un choix politique réfléchi pour une formule financièrement plus avantageuse qu’une réalisation en régie, parce que parfaitement maîtrisée par la puissance publique qui conçoit, dirige et surveille.

e-mail : sebastien.martin2@wanadoo.fr
argumentaire (57,40 ko)

IIIe Congrès du réseau " La gouvernance des ports atlantiques"

Date limite de soumission - 31 mars 2015

Du jeudi 15 au vendredi 16 octobre 2015

UNIVERSITÉS de La Corogne, de Saint-Jacques de Compostelle et Casa de Vélazquez
Lieu du congrès : CENTRO ASOCIADO FERROL, UNED
C/María 52 15402 Ferrol

15 ET 16 OCTOBRE 2015

Ce colloque étudie la dimension culturelle des ports comme des espaces d’échange qui avaient une influence sur les villes où ils se trouvaient. Des hommes et des femmes de différente origine géographique et sociale vivaient dans ces villes, temporairement ou en permanence, avec leurs différences. Il est intéressant d’aborder: la diversité des langues; les niveaux d’alphabétisation; les livres et le commerce littéraire; la presse spécialisée; le théâtre, la musique, le sport, les modes; les coutumes; les pratiques religieuses... Également, les instituts nautiques, de cartographie ou de construction navale; les observatoires météorologiques; les bibliothèques spécialisées; les consulats étrangers; les académies et les clubs d’opinion...; et les systèmes de contrôle idéologique –l’Inquisition, la censure– qui surveillaient la circulation des idées, et aussi les institutions et circonstances des différentes religions. Sans oublier la projection des ports par le biais d’images et de textes –des récits, descriptions, chroniques, romans...–, qui ont reflété la diversité des ports et de leurs gens. L’analyse comparative est très importante.

e-mail : gobernanza@geo.uned.es
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Penser et mettre en œuvre les transitions écologiques

Date limite de soumission - 27 mars 2015

Du jeudi 24 au vendredi 25 septembre 2015

Thème: Sociétés littorales, Environnement, Risques et événements

COLLOQUE INTERNATIONAL
Faculté de droit et sciences politiques – Nantes

Date : 24 et 25 septembre 2015

ORGANISÉ SOUS L’EGIDE DE :
Laboratoires Droit et Changement Social, UMR-CNRS 6297, Université de Nantes

Nous nous interrogerons sur les concepts émergents qui traduisent un basculement, un changement de modèle. Cette approche théorique pourra donner lieu à une analyse par domaine : en droit de l’environnement, le concept « d’approche écosystémique » semble représentatif d’un changement de paradigme. Il traduit l’influence des sciences de la nature sur les sciences sociales et permet une mise en ordre juridique de la nature, dans un but de préservation et de gestion, adapté au fonctionnement complexe et global des milieux naturels. Il se manifeste notamment à propos du milieu marin, avec les instruments de la planification marine intégrée, ou la logique de continuités écologiques qui sous-tend la mise en place de la trame verte et bleue […] L’objectif est de susciter des réflexions nouvelles sur le plan du droit et des relations avec les autres disciplines. Les propositions émanant d’autres disciplines sont également les bienvenues.

e-mail : agathe.vanlang@univ-nantes.fr
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Défense et colonies dans le monde atlantique (XVe-XXe siècles)

Le jeudi 3 mai 2012

Thème: Marine et politique

Dans une perspective diachronique et transnationale, il s’agit de réunir des chercheurs dont les travaux proposeront une nouvelle lecture de la place et du rôle des colonies dans les systèmes de défense des principales puissances impériales.

e-mail : david.plouviez@wanadoo.fr
Contact
app-com-crhia.pdf (17,80 ko)

La chancellerie consulaire française (XVIe-XXe siècle)

Appel à communication - date limite de soumission : 15 octobre 2014

Thème: Echanges, Négoce, Economie maritime

Les propositions de communications sont à adresser, par voie électronique, et avant le 15 octobre 2014 au comité scientifique de la manifestation (bartolomei2@laposte.net ; mathieugrenet@gmail.com ; fabrice.jesne@univ-nantes.fr ; jorg.ulbert@univ-ubs.fr).

La journée se tiendra le 25 juin 2015 à l’Université de Nantes.

Rencontre organisée avec le soutien des organisme suivants : CRHIA (Université de Nantes) ; CERHIO-CNRS UMR 6258 (Université de Bretagne-Sud) ; CMMC (Université Nice Sophia

e-mail : jorg.ulbert@univ-ubs.fr
Appel_communication.pdf (147,82 ko)